{"id":1437,"date":"2019-12-11T07:05:53","date_gmt":"2019-12-11T07:05:53","guid":{"rendered":"https:\/\/www.danielgerussi.art\/?page_id=1437"},"modified":"2019-12-11T07:41:31","modified_gmt":"2019-12-11T07:41:31","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.danielgerussi.art\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions legales"},"content":{"rendered":"\n
En vertu de l’article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site www.danielgerussi.art<\/a> l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi :<\/p>\n Propri\u00e9taire<\/strong> : Daniel Gerussi \u2013 Entrepreneur individuel \u2013 LES PAUTES 38430 MOIRANS L\u2019utilisation du site www.danielgerussi.art<\/a> implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs du site www.danielgerussi.art<\/a> sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re.<\/p>\n Ce site est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs. 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3. Description des services fournis.<\/h3>\n
4. Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques.<\/h3>\n
5. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons.<\/h3>\n
6. Limitations de responsabilit\u00e9.<\/h3>\n
7. Gestion des donn\u00e9es personnelles.<\/h3>\n
8. Liens hypertextes et cookies.<\/h3>\n
9. Droit applicable et attribution de juridiction.<\/h3>\n
10. Les principales lois concern\u00e9es.<\/h3>\n
11. Lexique.<\/h3>\n